Tout d’abord, et pour répondre à de nombreuses questions de votre part,
A quoi ca sert ?
Il faut simplement savoir que chaque pays à ces normes en matière de droit à la circulation, avec l’Europe les procédures ce sont un peu assouplis.
Si par exemple vous achetez une voiture Européenne en Allemagne ou en Belgique, vous n’aurez pas de soucis, à condition d’avoir les documents nécessaire pour faire immatriculer votre véhicule, mais si vous achetez une voiture hors CEE ou une Américaine, même en Allemagne ou en Belgique c’est la que les soucis commencent.
Pour ne parler que de ces deux pays, sachez qu’une tonne d’annonces de voitures à vendre, plus alléchante les unes que les autres, inondes nos magazines, méfiances, méfiances, elles ne sont pas chères mais les surprises arrivent après l’achat, souvent elles ne sont pas dédouanées et non conforme à nos droits de circulation, et dans ce cas il vous en coûtera souvent plus, que d’en acheter une en France chez votre importateur préféré.
Au cas ou vous décideriez quand même de faire votre achat et vos démarches tous seul, voici comment faire, en supposant que vous ayez déjà trouvé votre véhicule aux Etats-Unis, que les démarches en anglais pour le shipping,( autrement dit, pour qu’une société américaine mette pour vous votre voiture dans le bateau et fasse les démarches pour l’exportation ) soient faites et que votre voiture arrive au Havre.
Première étape : Le dépotage
Ca y est il est 6 H du matin, vous allez chercher votre bien au Havre, chez le transitaire qui l’a ramenée du port jusque dans son dépôt, soit environs 2 Km et la première surprise a laquelle vous ne vous attendiez pas est la !!! Il vous faut sortir entre 1500 et 2000 € pour le transport du bateau au dépôt. Et oui votre transitaire aux Etats-Unis vous a vendue que la moitié de la prestation sans vous dire que vous auriez cette facture à régler. (Vous vous disiez aussi que 2500 $ ce n’était pas très cher pour le transport)
Bon ca y est vous avez payé, de loin vous voyez l’objet de tous vos désirs, elle est la superbe, pleine de poussière mais superbe, vous pensez la récupéré …. Et non !!! Pas encore, pour ca il vous faut franchir la ….
Deuxième étape : Le dédouanement du véhicule et l’obtention du 846A.
Il est 11 H vous partez en centre ville à la Douane Française pour payé vos taxes, en ½ heure vous y êtes, vous rentré et vous vous dirigez vers le guichet de dédouanement derrière lequel vous attends une charmante dame, elle fait sont calcul et vous vous rendez compte avec stupéfaction que vous payé des droits de douane sur le transport et de la TVA sur les droits de douane … avec votre petit papier vous montez à l’étage pour régler la somme due, attention en espèce ou en chèque de banque, ils ne prennent ni les chèques, ni les cartes sous prétexte qu’ils n’ont pas encore de TPE, mais « espoir « la demande a été faite il y à deux ans.
Il est 12h15 vous descendez dans un autre bureau pour obtenir le fameux 846A qui vous permettra de circuler 4 mois en plaque US, et la on vous répond après environs 15 mn de négociation « revenez en début d’après midi « (à savoir : pour faire un 846A il faut à peut près 2’30 mn), donc à 14h32 vous repartez avec votre 846A chez le transitaire pour récupérer votre voiture, patience plus qu’une demie heure de queue et vous l’aurez ….
Ca y est vous pouvez partir, mais avant il faut mettre les plaques d’immatriculations car bien sur celle qui étaient sur le véhicule au départ des States ont disparues.
Conseil : faites faire deux plaques blanche format US ou européen et rivetées les, attention les plaques françaises avec le F et aux couleurs françaises sont interdite. Faux et usage de faux passible de 1500 € d’amende. (Prévoyez d’emmener tous le matériel pour effectuer vous-même cette opération sur place)
Vous avez maintenant la route du retour pour profiter de votre américaine, enfin … il est quand même 16h00 quand vous repartez.
Cette aventure c’est celle que nous avons vécu lors de l’arrivé de notre première voiture au Havre, depuis ca n’a pas beaucoup changer et ils n’ont toujours pas de TPE à la douane …. Ca fait quand même près de 5 ans …. La demande à du se perdre en route.
Troisième étape : la Réception à Titre Isolée (RTI)
C’est l’épreuve la plus complexe, à laquelle sont confrontés tout propriétaires de véhicules US de moins de 30 ans, et oui jusque la c’était simple … d’abord, il faut retirer un dossier à la DRIRE, qui vous informera sur la liste des documents à fournir, et ils sont nombreux.
Première partie : L’obtention du certificat de non-conformité auprès du constructeur.
Détail important à connaitre, pour le groupe GM, (Buick, Cadillac, Chevrolet, Oldsmobile, Pontiac, Saturn et GMC) depuis janvier 2004 il n’y a plus de représentant en France, et pour obtenir votre certificat, il vous faut faire votre demande chez Cadillac Europe, en hollande, qui eux ne maitrisent pas du tout le sujet et les demandes de la DRIRE
Deuxièmes parties : le dossier DRIRE
Ce dossier, dans lequel de nombreuses données techniques doivent apparaître, est certainement la partie la plus compliquée, elle nécessite un long travail de recherche.
La DRIRE (anciennement Service des Mines) se montre très exigeante, notamment sur la qualité de la rédaction de la notice descriptive et sur l’exactitude des informations fournies.
La constitution du dossier comprend aussi des tests, à effectuer auprès de l’UTAC à Montlhéry dans l’Essonne, champs de rétro vision, niveau sonore, antiparasitage, pesée, pollution et freinage, le tout pour la modique somme de 1500 € et quelques fois 3 mois de délais d’attente.
L’UTAC a une tolérance très mince, et la limite entre un véhicule accepté et un véhicule refusé est quelques fois très faible, d’où l’obligation de présenter un véhicule mécaniquement irréprochable pour obtenir des tests positifs. A savoir que pour réussir ces tests Il y a des modifications techniques à faire, ca s’appelle….
La Francisation :
La francisation, consiste à mettre le véhicule en conformité avec les normes du Code de la Route Français, tant au niveau de son éclairage (clignotant orange, stop qui ne clignote pas, feu de recul, répétiteurs, antibrouillards) que de ses plaques constructeurs, pneus, vitres, pare brise, échappements soit disant trop bruyant, ou encore le point d’ancrage des ceintures.
Cette étape est primordiale pour le passage à la DRIRE (passage qui peut attendre plus d’un mois), elle se trouve désormais compliquée par l’arrivée de véhicules de plus en plus compliqués et de leur cortège de nouvelles technologies (multiplexage, module électronique, feux à diodes, phares au xénon etc.. etc. .. )
Ca rend très difficile, voir impossible, pour un particulier, de mettre en conformité son véhicule, d’autant plus qu’il est maintenant nécessaire d’avoir un outillage spécialisé, du matériel de diagnostic et l’accès aux schémas électriques des constructeurs.
Admettons que vous ayez réussis tous ca et que vous ayez immatriculé votre superbe voiture, pas comme les autres, est ce que le jeu en valait la chandelle ?
Votre Américaine doit rester un plaisir et pas un parcours du combattant que pour rien au monde vous n’aimeriez recommencer, alors confiez toutes ces démarches à un pro qui ne fait que ca, dont c’est le métier, la différence n’est pas si grande, elle ne vous coûtera en gros que deux à trois mille euros de plus que si vous le faisiez vous-même et quand on le fait une fois on se dit que ca ne valait pas le cout de faire cette économie de bouts de chandelles.
Dans un soucis de qualité, nous n’homologuons que les véhicules que nous vendons, pour les autres contactez nous, nous vous communiquerons des adresses utiles.
En espérant que ces quelques lignes vous aurons aidez à prendre une décision, nous restons à votre disposition pour d’éventuelles questions.
